Conditions générales
de vente
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes effectuées sur le site modus-horlogerie.fr, exploité par Modus Horlogerie. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 2 — Produits
Les montres et accessoires proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle. Modus Horlogerie se réserve le droit de modifier ses produits à tout moment.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Modus Horlogerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande
La validation de la commande par le client vaut acceptation des prix et descriptions des produits. Modus Horlogerie s’engage à honorer la commande dans la limite des stocks disponibles.
Article 5 — Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les paiements sont sécurisés par Shopify Payments. Nous acceptons les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express), Apple Pay, Google Pay et PayPal.
Article 6 — Livraison
Les commandes sont expédiées sous 24–48 h ouvrables. La livraison en France métropolitaine est gratuite via Colissimo (2–3 jours ouvrables). Les livraisons internationales sont soumises à des frais supplémentaires calculés à la commande.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état. Le retour est gratuit. Le remboursement est effectué sous 5 jours ouvrables après réception du retour.
Article 8 — Garantie
Toutes les montres Modus sont garanties 2 ans contre tout défaut de fabrication. Cette garantie couvre le mouvement, le boîtier et l’étanchéité dans des conditions d’utilisation normale. La garantie ne couvre pas l’usure normale, les chocs, les rayures ni les dommages causés par une utilisation non conforme.
Politique de confidentialité
Modus Horlogerie s'engage à protéger vos données personnelles. Les informations collectées lors de votre commande sont utilisées uniquement pour le traitement de votre commande et ne sont jamais transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez contact@modus-horlogerie.fr.
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